Marque renouvelée - Marque en vigueur

DIANA INGREDIENTS
DIANA, SAS

Numéro de dépôt :
99798692
Date de dépôt :
15/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2029

Présentation de la marque DIANA INGREDIENTS

Déposée le 15 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIANA INGREDIENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIANA domicilié(e) TALHOUET - 56250 - SAINT-NOLFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 419 308 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIANA, SAS, M. LE BIHAN RACHEL domicilié(e) TALHOUET - 56250 - SAINT-NOLFF - France.

La marque DIANA INGREDIENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DIANA INGREDIENTS arrivera à expiration en date du 15 juin 2029.

DIANA a également déposé les autres marques suivantes : MEDIA-NATURE , BABY-BROCHETTE , APLICALIS , HYDROMEAL , FLORE , NOS TERROIRS A LA LOUPE , diana inspiring by nature , LE CHASSEUR DE FRANCE , KERACHEF , AQUATIV


DIANA, SAS - TALHOUET - 56250 - SAINT-NOLFF - France - SIREN 498419308


DIANA, SAS, M. LE BIHAN RACHEL - TALHOUET - 56250 - SAINT-NOLFF - France


Demande de renouvellement le 23 février 2009 n°2399295 - Publication au BOPI 2009-02-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Inscription le 29 avril 2008 - Gage radié n°473864 - Publication au BOPI 2008-04-29

Inscription le 14 avril 2009 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°495318 - Publication au BOPI 2009-04-14

Inscription le 10 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°459356 - Publication au BOPI 2007-07-10

Inscription le 31 mars 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°471470 - Publication au BOPI 2008-03-31

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2009 n°2403914 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-07

Inscription le 20 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502406 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Inscription le 18 février 2013 - Changement d'adresse n°594866 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18

Errata sur les inscriptions - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Inscription le 28 janvier 2014 - Erratum;Changement de dénomination n°617463 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-28

Inscription le 8 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°718260 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-08

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2019 n°2715478 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-05-17

Ingrédients issus de matières premières naturelles végétales, minérales, animales, marines ou terrestres destinés aux industries agro-alimentaires, pharmaceutiques, vétérinaires et cosmétiques.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.